Published on :
16/06/2023
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2023
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La saison estivale 2023 arrive à grand pas. Les vacanciers sont de plus en plus désireux de louer un navire le temps d’une journée et ce ne sont pas les chiffres qui diront le contraire. Le nombre de location de navires de plaisance ne cesse d’augmenter d’a...
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15/06/2023
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–> Prochain rendez-vous des collectivités territoriales au cabinet : le jeudi 15 juin 2023.
Nous vous attendons nombreux !
Published on :
05/06/2023
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Depuis le drame qui s’est déroulé lors de la dernière édition de la route du Rhum, le cabinet OCEANIS AVOCATS a été, à de nombreuses reprises, consulté par des skippers inquiets pour l’avenir de leurs activités.
Les skippers dans l’exercice de leurs a...
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03/06/2023
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En septembre dernier, la Classe Ultim 32/23 reprochait au voilier de François Gabart de ne pas respecter la règle des 3.11 de la Fédération internationale de voile. La participation du skippeur français accompagné de son trimaran volant SVR-Lazartigue à l’é...
Published on :
01/06/2023
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De nombreuses collectivités décident ou envisagent d’augmenter les tarifs des redevances d’occupation domaniale, inchangés depuis de très nombreuses années.
L’augmentation de cette tarification a un impact pour bon nombre de commerçants et activités écon...
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28/05/2023
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15/12/2022
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Le cabinet OCEANIS AVOCATS est intervenu aux côtés d’une commune dans le cadre de poursuites pénales à l’égard d’un administré ayant réalisé des travaux non conformes à une autorisation d’urbanisme.
Plus précisément, une commune qui avait autorisé un per...
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01/12/2022
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15h34
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Le cabinet était saisi par un propriétaire qui avait pour projet de faire construire quatre maisons individuelles sur ses parcelles situées près de La Rochelle.
Après avoir déposé une demande de permis de construire auprès de la commune, il s’était vu o...
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21/11/2022
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2022
15h35
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LIVRE BLANC : Comment les professionnels du nautisme peuvent ils se séparer des navires de plaisance abandonnés ?
Les professionnels du nautisme font face depuis plusieurs années à une multiplication des bateaux ventouses. Ce phénomène représente un poi...
