Grand Pavois de La Rochelle x Océanis Avocats
Published on :
25/09/2023
25
September
Sep
09
2023
DU 20 AU 25 SEPTEMBRE 2023, RETROUVEZ-NOUS AU GRAND PAVOIS SUR NOTRE STAND SITUÉ À L’EMPLACEMENT I01 – ESPACE SERVICES & TOURISME
History
-
Grand Pavois de La Rochelle x Océanis Avocats
Published on : 25/09/2023 25 September Sep 09 2023Actualités du cabinetDU 20 AU 25 SEPTEMBRE 2023, RETROUVEZ-NOUS AU GRAND PAVOIS SUR NOTRE STAND SITUÉ À L’EMPLACEMENT I01 – ESPACE SERVICES & TOURISME
-
« La responsabilité du chef de bord »
Published on : 28/07/2023 28 July Jul 07 2023Actualités du cabinetRetrouvez l’interview de Me Aurélien BOULINEAU sur la responsabilité du chef de bord dans le numéro Hors-série n°65 (p.20) du magazine VOILES ET VOILIERS par...
-
Urbanisme – erreur de zonage : annulation de la délibération du conseil communautaire de la CDA de La Rochelle du 19 décembre 2019 approuvant le PLUi
Published on : 27/07/2023 27 July Jul 07 2023Actualités du cabinetLe cabinet OCEANIS AVOCATS accompagne un client depuis 2019, qui a vu sa parcelle classer en zone A, et ce alors qu’elle n’a jamais eu de vocation agricole,...
-
Livre blanc de la location de navire de plaisance
Published on : 16/06/2023 16 June Jun 06 2023Actualités du cabinetLa saison estivale 2023 arrive à grand pas. Les vacanciers sont de plus en plus désireux de louer un navire le temps d’une journée et ce ne sont pas les chif...
-
Petit déjeuner juridique « L’occupation illégale des terrains communaux par les gens du voyage : Quelles solutions ? »
Published on : 15/06/2023 15 June Jun 06 2023Actualités du cabinet–> Prochain rendez-vous des collectivités territoriales au cabinet : le jeudi 15 juin 2023. Nous vous attendons nombreux !
-
Route du Rhum, édition 2022 : Retour sur la responsabilité des skippers
Published on : 05/06/2023 05 June Jun 06 2023Actualités du cabinetDepuis le drame qui s’est déroulé lors de la dernière édition de la route du Rhum, le cabinet OCEANIS AVOCATS a été, à de nombreuses reprises, consulté par d...